Guinard Dorian


  • SciencesPo Grenoble

Email : dorian.guinard@sciencespo-grenoble.fr
  • Enseignant-Chercheur
  • Maître de conférences des Universités
  • Docteur en droit public de l’Université Paris Sud-Saclay.

Domaines de recherche

  • Droit de l'Union européenne
  • Droit de la concurrence
  • Droit de l'asile

Enseignements

2018 - 2019 :
  • Cours de droit de l'asile de l’Union européenne, Master 2 Gouvernance européenne.
  • Cours de service public et droit de l'Union européenne, Master 2 Gouvernance européenne.
  • Cours de droit institutionnel de l’Union européenne, Master 2 Carrières publiques.
  • Cours de droit du marché intérieur de l’Union européenne, Master 2 Gouvernance européenne EAD.
  • Cours d'administration publique et gouvernance européenne, Master 2 Gouvernance européenne EAD.
  • Cours de droit des interventions publiques et des aides d'État,  Master 1 IGAP.
  • Cours de théorie du droit, Premier cycle.
  • Cours de droit administratif, Premier cycle.
  • Cours d'institutions politiques et administratives, Premier cycle.
  • Séminaire d'introduction à la recherche, option Droit de l'environnement, Premier cycle.
  • Conférences de méthode de droit administratif, Premier cycle.
  • Conférences de méthode de droit constitutionnel, Premier cycle.

 Responsabilités

  • Membre du CEVIE (2013 -2014).
  • Membre du conseil de l'école doctorale de la Faculté Jean Monnet - Université Paris Sud (2006-2009).
 

Publications

- Ouvrage :

  •  Réflexions sur la construction d’une notion juridique : l’exemple de la notion de services d’intérêt général, L’Harmattan, collection Presses Universitaires de Sceaux, 2012, 580 p.
La thèse a fait l’objet d’une chronique écrite par Stéphane Rodrigues (in Revue Concurrences, n°2-2012, n°45568, pp. 217-218).

- Direction d'ouvrages :

  • Les modèles juridiques français et américain : Influences croisées, en collaboration avec David Ginocchi, Sarah-Marie Maffesoli et Sébastien Robbe, L’Harmattan, collection Presses Universitaires de Sceaux, 2009, 128 p.
  • Quel sens pour le droit ?, en collaboration avec le Professeur François Julien-Laferrière et Sarah-Marie Maffesoli, L’Harmattan, collection Presses Universitaires de Sceaux, 2008, 174 p.
 

- Articles : 

2017 :
  • "Homosexualité, groupe social et dénaturation des pièces du dossier : retour sur les contours de l'office du juge de cassation dans le contentieux de l'asile", Droit administratif, avril 2017, pp. 18-23.
  • "La compensation d'un désavantage structurel n'est pas un motif permettant d'échapper à la qualification d'aide d'Etat. Note sous l'arrêt Orange contre Commission", Revue Lamy de la concurrence, avril 2017, pp. 65-67.
2016 : 
  • "Les services sanitaires et les dérogations au droit de la commande publique", Revue Lamy de la Concurrence, n°52, juillet 2016, pp. 43-47.
  • "La notion de bénéfice raisonnable dans le contentieux des aides d’État : entre précisions techniques et imprécisions conceptuelles", Revue Lamy de la Concurrence, n°47, février 2016, pp. 40-45.
  • "Activité économique", in Dictionnaire des régulations, M. Bazex, B. du Marais, G. Eckert, R. Lanneau, C. Le Berre et A. Sée (Dir.), Litec, LexisNexis, 2016, pp. 12-16.
2015 :
  • "L'utilisation prétorienne des référentiels sociaux dans les droits européens de la concurrence et de la commande publique : analyse des jurisprudences récentes", Revue Française des Affaires Sociales, 2015, pp. 75-88.
2014 : 
  • « Journée des docteurs en droit public économique – Seconde édition », journée d’étude organisée par le GRDPE de l'Université de Grenoble 2 - Pierre Mendès France, le 8 février 2013, Revue générale du droit, Colloques, 2014, 68 p. Accessible sur www.revuegeneraledudroit.eu
  • « Compatibilité d’un droit exclusif avec le droit de la concurrence interne et européen. Note sous CE, 6 novembre 2013, Société Rapidépannage », Concurrences, 1-2014, pp. 225-227.
2013 : 
  • « À propos du soft law en droit de l’Union européenne : analyses théorique et pratique », Revue de l’Union européenne, n°573, décembre 2013, pp. 609-617.
  • « Passation d’un accord-cadre et obligation d’indication de la pondération des critères d’attribution des marchés subséquents : les précisions du Conseil d’État », Concurrences, 4-2013, pp. 179 et s.
  • « Brèves remarques sur le groupement d’intérêt économique Pari Mutuel Urbain », in Mélanges en l’honneur du Professeur Laurent Richer. À propos des contrats des personnes publiques, LGDJ, 2013, pp. 113 - 134.
  • « Services sociaux et services de santé dans le droit de l’Union européenne », Revue de Droit sanitaire et social, n°5/2013, septembre – octobre 2013, pp. 835-842.
  • « Aides d’État et financement des hôpitaux », Revue de Droit sanitaire et social, n°3/2013, pp. 431 - 438.
  • « Faites vos jeux ! À propos de la décision Stanleybet de la CJUE », Revue Lamy de la Concurrence, n°36, juillet-septembre 2013, à paraître, pp. 80 et s.
  • « Quid de la nature de la mission de formation obligatoire des experts-comptables ? Note sous CJUE, 28 février 2013, Ordem dos Técnicos Oficiais de Contas », Concurrences, 2-2013. pp. 180 - 182.
  • « Entre résiliation et résolution : des conséquences de l’irrespect des impératifs concurrentiels lors de la passation d’une délégation de service public. À propos de la décision SIEA de Lucon-Macau-Labarde du Conseil d’État, 10 décembre 2012 », Revue Lamy de la Concurrence, n°35, avril-juin 2013, pp. 64 - 66.
  • « Des conditions d’attribution des contrats ‘‘in house’’. Note sous CJUE, 29 novembre 2012, Econord SpA », Concurrences, 1-2013, pp. 207 - 208.
  • « Actualité du droit administratif français : Chronique services publics », Diritto Pubblico, n°3/2012, F. Poirat, F. Rolin, S. Duroy (Dir.), Note sous Conseil d’État, 19 mars 2012, SA Groupe Partouche, pp. 1001-1005.
2012 : 
  • « Financement du service public de transport et aides d’État », Concurrences, 4-2012, pp. 141 et s.
  • « Actualité du droit administratif français : Chronique contrats administratifs », Diritto Pubblico, n°3/2011, C. Broyelle, M. Collet et M. Guyomar (Dir.), pp. 957 et s.
  2011 : 
  • « La CJUE valide le monopole du PMU de gestion des paris hippiques hors hippodromes. Note sous CJUE, ZETURF, 30 juin 2011 », Concurrences, 4-2011, pp. 199-200.
  • « Les éléments de dépendance et d’indépendance de la justice. L’exemple de l’Union européenne », in L’indépendance de la Justice, C. Broyelle, S. Robbe, G. Delmas (Dir.), L’Harmattan, 2011, pp. 129-146.
  • « De quelques précisions du droit des aides d’État. Commentaire des arrêts Deutsche Post AG de la CJUE et NOS du TPIUE », Gazette du Palais, n°140-141, 21/05/2011, pp. 35-36.
  • « Le Conseil d’État rappelle les implications de la distinction des phases de sélection des candidatures et d’attribution d’un marché public passé selon une procédure formalisée. Note sous Conseil d’État, 4 mars 2011, Région Réunion, n°344197 », Concurrences, n°2-2011, pp. 207-208.
  • « De l’effectivité du droit de la concurrence dans le droit de la commande publique. Regard sur la sélection des offres des candidats par les pouvoirs adjudicateurs », Contrats et Marchés publics, février 2011, pp. 13-17.
  • « Actualité du droit administratif français : Chronique services publics », Diritto Pubblico, n°3/2010, C. Broyelle, M. Collet et M. Guyomar (Dir.), pp. 842-847.
  • « Motifs exceptionnels justifiant le report d’une audience. Note sous l’arrêt du Conseil d’État, Dossou, 18 octobre 2010 », AJDA n°6-2011, pp. 341-343.
  • « De l’absence d’obligation d’indication de la pondération des critères d’attribution pour les services relevant de l’annexe II B de la directive 2004/18. Note sous l’arrêt de la CJUE, 18 novembre 2010, Commission contre Irlande », Concurrences, n°1-2011, pp. 215-216.
2010 : 
  • « La soumission des services de transport sanitaire au droit européen des marchés publics », Revue de Droit sanitaire et social, n°6/2010, pp. 1015-1024.
  • « Les aides d’État et les services d’intérêt économique général. État des lieux », Gazette du Palais, n°274-275, 10/2010, pp. 23-27.
  • « Le Conseil d’État précise les implications de l’article 53 du code des marchés publics. Note sous Conseil d’État, 18 juin 2010, Commune de Saint-Pal-de-Mons », Concurrences, n°4-2010, pp. 229-231.
2009 : 
  • « Actualité du droit administratif français : Chronique services publics », Diritto Pubblico, n°3/2009, C. Broyelle, M. Collet et M. Guyomar (Dir.), pp. 985-988.
2008 : 
  • « De la signification à la justification : des usages de la logique en droit », in Quel sens pour le droit ?, L’Harmattan, coll. Presses Universitaires de Sceaux, 2008, pp. 71-86.
  • « Actualité du droit administratif français : Chronique services publics », Diritto Pubblico, n°3/2008, C. Broyelle, M. Collet et M. Guyomar (Dir.), pp. 1006-1011.
2007 : 
  • « De l’indéfini à la fonctionnalité : réflexions actuelles sur la notion de service public », in Regards croisés sur l’économie, n°2, 2007, pp. 36-43.
 

Communications

2016 :
  • Conférence avec Maître Maya Lino, avocate à la Cour, et Mme Bénédicte Billion, Rapporteur public à la Cour nationale du droit d'asile, sur le thème "La crise des migrants et le contentieux de la Cour nationale du droit d'asile", dans le cadre du Cycle de conférences de la Chaire Jean Monnet et de "L'Union européenne aujourd'hui", cycle réalisé en partenariat avec Sciences Po Grenoble et l'Université Inter-Ages du Dauphiné, Sciences Po Grenoble, 15 mars 2016.
2015 :
  • Conférence sur le thème "la socialité dans l'Union européenne", in Cycle de conférences "Vous avez dit Europe?", cycle réalisé en partenariat avec Sciences Po Grenoble et l'Université Inter-Ages du Dauphiné, Sciences Po Grenoble, 3 février 2015.
  2014 :
  •  Conférence sur le thème "Intérêt général et Union européenne", in Cycle de conférences "Vous avez dit Europe?", cycle réalisé en partenariat avec Sciences Po Grenoble et l'Université Inter-Ages du Dauphiné, Sciences Po Grenoble, 18 février 2014.
2013 :
  • Intervention sur le thème « l’européanisation du droit public économique », 2ème journée des docteurs en droit public économique du GRDPE, Faculté de Droit de Grenoble, Université Pierre-Mendès-France, 8 février 2013.
2012 : Intervention, en tant que discutant, au séminaire mensuel du Centre d’économie de la Sorbonne (Université Paris I), sur l’article de J.-C. Barbier et F. Colomb intitulé « EU Law as Janus bifrons, a sociological approach to “Social Europe » ((Revue française des affaires sociales, 1-2012). Séminaire organisé par Jean-Claude Barbier, Directeur de recherche CNRS émérite du Centre d’économie de la Sorbonne (Université Paris I), 3 mai 2012. 2011 :
  • Participation à l’organisation de la 5ème journée d’études de l’Institut d’études de droit public (IEDP) de la Faculté Jean Monnet, Université Paris Sud, sur le thème Violence et Droit, 18 novembre 2011.
2010 :
  • « Les éléments de dépendance et d’indépendance de la justice. L’exemple de l’Union européenne », Communication dans le cadre de la 4ème journée d’études de l’Institut d’études de droit public (IEDP) de la Faculté Jean Monnet, Université Paris Sud, sur le thème L'indépendance de la justice,19 novembre 2010.
2008 :
  • Présentation et participation à l’organisation de la 2ème journée d’études de l’Institut d’études de droit public (IEDP) de la Faculté Jean Monnet, Université Paris Sud, sur le thème Les modèles juridiques français et américain, influences réciproques, 28 novembre 2008.
2007 :
  • « De la signification à la justification : des usages de la logique en droit », Communication dans le cadre de la 1ère journée d’études de l’Institut d’études de droit public (IEDP) de la Faculté Jean Monnet, Université Paris Sud, sur le thème Quel sens pour le droit,10 décembre 2007.